Modèles de calcul des prestations d'architecte

Construire est une affaire complexe. Une planification détaillée permet une mise en œuvre adéquate bien coordonnée. Cela vaut donc la peine, même pour un projet de petite taille, de recourir à un architecte et de lui demander un devis préalable. Notre article vous présente les modèles de facturation usuels des frais d'architecte.

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(stö) Les prestations d'architecture ne sont soumises à aucune prescription. Autrement dit, c'est uniquement le règlement général du droit des obligations, comme le mandat proprement dit ou le contrat d'entreprise, qui fait foi.

La norme SIA 102, la plus courante

Lorsqu'un architecte est membre de l'association professionnelle SIA (Société suisse des ingénieurs et des architectes), il facture en général selon la norme SIA 102 correspondante. Les honoraires d'architecte s'élèvent à un pourcentage défini, par ex. 10 – 20 % de la somme totale du projet.

Le processus de planification et de suivi du chantier se décompose en plusieurs phases, pondérées selon des coefficients différents. Ceux-ci sont redéfinis chaque année par la SIA.

Barème de facturation selon SIA

Les différentes phases dont le total fait 100 % sont :

  •       Phase d'avant-projet
  •       Phase du projet
  •       Phase préparatoire de l'exécution
  •       Phase d'exécution
  •       Phase finale

En l'occurrence, la phase d'exécution, à savoir l'établissement des contrats d'entreprise et de fournisseurs, les plans d'exécution définitifs, la direction conceptuelle et la direction des travaux, représentent déjà tout juste la moitié des prestations facturées. Entretemps, la phase d'avant-projet (analyse du problème, étude de possibilités de solutions et avant-projet avec évaluation grossière des frais de construction et échéances) est pondérée actuellement à 10 % et la phase d'achèvement à tout juste 5 %.

Cette procédure permet d'une part une ventilation détaillée des prestations à fournir. D’autre part, l'architecte peut établir des factures partielles (acomptes) pour les prestations fournies dans l'ampleur convenue.

Idéal : les honoraires forfaitaires

Dans la mesure du possible et du raisonnable, les maîtres d'ouvrage devraient convenir avec l'architecte d'une formule d'honoraires forfaitaires. En tout cas, un montant forfaitaire fixe permet une plus grande sécurité de planification en termes de coûts.

Honoraires calculés selon le temps investi : demander une offre

S'il n'est pas possible d'appliquer la norme SIA 102 ou si les maîtres d'ouvrage et l'architecte s'entendent sur un autre modèle de rémunération, la facturation se fait souvent selon le temps investi, et donc selon le nombre d'heures de travail et l'équipement technique nécessaire – aux barèmes correspondants. À cette fin, il est absolument nécessaire de réclamer une offre, d'autant plus que des projets de construction de petite envergure peuvent occasionner à l'architecte des frais importants. Ainsi, la numérisation d'une annexe simple peut déjà engendrer des frais relativement élevés.

Surcoûts : prévenir les équivoques

Bien souvent, la construction est liée à des impondérabilités. Des changements d'exécution peuvent entraîner pour l'architecte des frais supplémentaires, qu'il facturera selon les termes du contrat passé. L'indemnisation de surcoûts éventuels peut faire partie intégrante du contrat, même dans le cas d'honoraires forfaitaires. Cela vaut donc la peine de définir exactement avec l'architecte les prestations susceptibles d'occasionner des surcoûts. Si, par exemple, l'intégration d'un modèle de lave-vaisselle plus onéreux que prévu, faisant augmenter le total des frais de construction, pourrait engendrer une facturation selon un taux de plus-value plus élevé.

Quand commence un mandat ?

Cela vaut aussi la peine de définir le plus tôt possible les rapports juridiques existant entre les maîtres d'ouvrage et l'architecte. La non exécution d'un projet pour lequel l'architecte a déjà engagé certains frais déterminés sans contrat, peut susciter des créances juridiques compliquées que l'on pourrait s'éviter si la situation juridique était éclaircie à priori.

Conclusion :

Il existe un rapport de confiance entre les maîtres d'ouvrage et l'architecte. Plus la mission et sa facturation seront clairement définies, mieux les deux parties pourront se consacrer au but effectif de leur collaboration, à savoir la construction ou transformation d'un bâtiment, tout en étant sûres que le rapport de confiance ne sera pas affecté par des clauses imprécises.

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