Chats et voisins

Le chat est de loin l'animal de compagnie le plus apprécié en Suisse. Si ces petits félins capricieux, mais souvent doux et câlins, font la joie de leurs propriétaires, ils peuvent aussi sensiblement compliquer les relations de voisinage. Le cas échéant, le bon sens est de mise.

Le chat est de loin l’animal de compagnie le plus apprécié en Suisse. Si ces petits félins capricieux, mais souvent doux et câlins, font la joie de leurs propriétaires, ils peuvent aussi sensiblement compliquer les relations de voisinage.
Le chat est de loin l'animal de compagnie le plus apprécié en Suisse. Si ces petits félins capricieux, mais souvent doux et câlins, font la joie de leurs propriétaires, ils peuvent aussi sensiblement compliquer les relations de voisinage.

(pg) Impossible d'imaginer notre société sans chats domestiques. De nos jours, en Suisse, un ménage sur quatre possède au moins un chat. Si les chats occupent désormais un rôle important en tant que compagnons sociaux de l'homme, ils n'en sont pas moins des félins, présentant certains traits de caractère typiques. Les chats errent dans le voisinage, chassent, marquent leur territoire, se bagarrent avec leurs congénères.

Il n'est pas rare que ce comportement tout à fait anodin soit la cause de querelles de voisinage. Par exemple s'ils font leurs besoins dans le jardin ou les plates-bandes du voisin, abandonnent une souris morte sur un tapis ou pénètrent dans une maison par la fenêtre ouverte et y causent des dommages.  

Les propriétaires de chat ne sont pas responsables

Se pose alors la question de savoir si le propriétaire du chat peut être tenu responsable des dommages causés. Dans la plupart des cas, la réponse est « non ». Le droit du voisinage (art. 684 CC) stipule que chaque propriétaire foncier est tenu d'utiliser sa propriété de manière à ce qu’aucune atteinte excessive n'en résulte pour le voisinage.

Dans le cas des chats, la situation est particulière car à l'encontre des chiens, ils ne peuvent pas être surveillés et ne sont pas considérés comme animaux domestiques. Par conséquent, lorsqu'un chien fait ses besoins dans le jardin des voisins, son maître est tenu d'évacuer ses déjections. Cette règle ne s'applique pas aux propriétaires de chats. En outre, dans les quartiers à forte densité de chats, il est difficile d'attribuer des déjections à un animal en particulier.

Il faut faire appel au bon sens

Comme c'est souvent le cas dans les relations de bon voisinage, il faut faire appel au bon sens en cas de litige occasionné par le comportement d'un chat domestique. Les propriétaires d'un chat soupçonné d'avoir causé des dommages chez le voisin devraient réparer les dégâts occasionnés. Les assurances responsabilité civile privée courantes couvrent en général les dommages causés par des animaux de compagnie.

Tenir les chats à distance

De même, le voisin ayant le sentiment de subir des nuisances portant atteinte à sa qualité de vie ne devrait pas réagir de façon démesurée. Rien ne s'oppose à l'emploi de marc de café ou de grillages dans les plates-bandes, ni à l'usage de plantes répulsives du genre Plectranthus, dont l'odeur est censée tenir les chats à distance. Par ailleurs, les personnes désireuses d'utiliser des appareils à ultrasons ou de chasser les intrus au pistolet à eau peuvent le faire. Par contre, il est fortement déconseillé d'utiliser des barrières invisibles ou électrifiées.

Ne pas nourrir !

La première mesure est de ne jamais nourrir le chat du voisin. Les chats ont bonne mémoire et reviendront régulièrement dans l'espoir de recevoir à nouveau une petite collation. Par ailleurs, les personnes qui nourrissent les chats et les laissent régulièrement rentrer chez eux sont susceptibles d'être accusées d'appropriation illicite au sens de l'art. 137 du Code civil. Dans ce cas également, le bon sens amène souvent la solution.

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