Rénover et économiser des impôts

(msc) En principe, le principal potentiel d'économies fiscales réside pour les propriétaires immobiliers dans la planification des travaux d'entretien annuels. Ceux-ci sont en effet considérés comme des mesures préservant la valeur du bien immobilier et peuvent donc être déduits du revenu imposable.

Planifier correctement une rénovation

Cependant, il est risqué « de se lancer ponctuellement dans des travaux de rénovation », estime un conseiller au Hausverein. Compte tenu de la complexité d'une maison, il n'est pas recommandé par exemple de se contenter de remplacer les vieilles fenêtres par de nouvelles possédant une meilleure isolation thermique : « On peut assister très vite à l'apparition de moisissures ; c'est un problème que nous rencontrons souvent ces derniers temps. » Le Hausverein recommande donc aux propriétaires fonciers désireux de se lancer dans des travaux de rénovation de demander une expertise. À son avis, l'expert est la seule personne capable de juger quelles mesures s'imposent, comment on pourra les mettre en œuvre et ce qu'elles apporteront.

Avantages d'une rénovation à court et long terme

À cet égard, il faut tenir compte de deux aspects : les avantages fiscaux à court terme et les économies énergétiques à long terme. Pour économiser des impôts, il est conseillé dans la plupart des cas de répartir les travaux d’entretien sur différentes périodes fiscales. Mais cela peut différer d'une maison à une autre et il faut évaluer chaque cas séparément. En principe, pour les personnes privées, la déduction permet dans le meilleur des cas de rompre la progression de l'impôt sur le revenu en évitant que les revenus imposables ne passent à zéro. Ce faisant, le propriétaire immobilier doit se demander ce qu'il vaut mieux faire : déduire les coûts effectifs ou procéder à une déduction forfaitaire.

Et tant qu'à faire, tout en rénovant, pourquoi ne pas par la même occasion anticiper sur l'avenir et exploiter les possibilités d’économies énergétiques ? Dans le canton de Berne, les isolations, par exemple, sont entièrement déductibles des impôts – mais seulement si elles délimitent des pièces chauffées de l'extérieur, si elles servent essentiellement à l'isolation thermique et si elles ont un « impact considérable » sur tout le bâtiment. Entre autres, la notice 5 de l'administration fiscale mentionne explicitement les plafonds de cave – ce qui correspond exactement aux conceptions de Theiler : « L'isolation du plafond de la cave ou d'une chape de béton froide est efficace dans beaucoup de cas, comparée aux dépenses nécessaires. »

Vous avez également tout intérêt à améliorer votre installation de chauffage en misant sur une technique plus efficiente sur le plan énergétique. Ainsi, vous pourrez déduire de vos impôts non seulement les frais d'entretien normaux et les pièces de rechange, mais également des installations supplémentaires, dans la mesure où elles vous permettront de faire des économies d'énergie ou d’utiliser des énergies renouvelables.  En principe, des coûts que le contribuable a lui-même supportés et qui n'ont pas été subventionnés peuvent être déduits de l'impôt fédéral direct. Les frais sont également déductibles dans la plupart des cantons, mais pas dans tous. Depuis 2020, il est possible de reporter sur les deux périodes fiscales suivantes des coûts d’investissements en matière d'économie d'énergie ou de protection de l'environnement ou les coûts de démantèlement en vue d'une construction de remplacement qui ne peuvent être intégralement revendiqués l'année où ils sont encourus.

Des investissements dans des systèmes photovoltaïques (en toiture et sur le toit) sur des bâtiments existants sont déductibles dans le canton de Berne au même titre que l'entretien d’immeuble. D’éventuelles subventions et contributions reçues sont imposables comme autres revenus. Pour les nouvelles constructions, ces coûts d'investissement seront également déductibles (dans le canton de Berne) dans le cadre de l'impôt sur le revenu à partir de 2024. Pour des immeubles situés dans d'autres cantons, la réglementation concrète doit être examinée.